Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCANOIA
CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
94539277
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2004

Présentation de la marque CHOCANOIA

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCANOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL domicilié(e) 246 rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 480 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHOCANOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCANOIA est expirée depuis le 7 octobre 2004.

CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL BLANC FRABEL FB , GRAPPINA , CHATONS , KAYOU , GOLIATH , PRALINOR , SMALLOW , ELITE , FRABELYS , FRABEL


CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL (société à responsabilité limitée) - 246 rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France - SIREN 885480640


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Chocolats, produits de chocolat, confiserie, pâtisserie, préparations faites de céréales et de chocolat